Version: 2018

 

SECTION II

 

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

NOTES DE LA SECTION

 

1.    Dans la présente section, l'expression “agglomérés sous forme de pellets” désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES DE LA SECTION

 

Nihil

 

 

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Chapitres de cette section:

Chapitre 6:  Plantes vivantes et produits de la floriculture

Chapitre 7:  Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Chapitre 8:  Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons

Chapitre 9:  Café, thé, maté et épices

Chapitre 10:       Céréales

Chapitre 11:       Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Chapitre 12:       Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Chapitre 13:       Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Chapitre 14:       Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

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