Version: 2018

SECTION XX

 

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 96

 

OUVRAGES DIVERS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);

b)    les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);

c)    la bijouterie de fantaisie (n° 7117);

d)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

e)    les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;

f)    les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (n° 9003), tire-lignes (n° 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (n° 9018), par exemple];

g)    les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

h)    les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);

ij)    les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);

k)    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);

l)     les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m)   les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).

 

2.    Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du n° 9602, on entend:

a)    les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;

b)    l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.

 

3.    On considère comme «têtes préparées», au sens du n° 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.

 

4.    Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

 

1.    Les sous-positions 9619 0071 à 9619 0089 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:

a)    une couche intérieure (par exemple en non-tissés) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;

b)    une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;

c)    une couche extérieure (par exemple, en matière plastique) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.

 

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