Version: 2018

SECTION XVIII

 

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 92

 

INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

b)    les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);

c)    les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 9503), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 9620);

d)    les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 9603);

e)    les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

 

2.    Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

Les cartes, disques et rouleaux du n° 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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