Version: 2018

SECTION XVII

 

MATÉRIEL DE TRANSPORT

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 88

 

NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

Néant

 

 

notes de sous-positions

 

1.    Par «poids à vide», pour l'application des nos 8802 11 à 8802 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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