Version: 2018

SECTION XVII

 

MATÉRIEL DE TRANSPORT

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 87

 

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

 

2.    On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

 

3.    Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le n° 8706.

 

4.    Le n° 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 9503.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

TOP