Version: 2018

SECTION XVII

 

MATÉRIEL DE TRANSPORT

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 86

 

VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);

b)    les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 7302;

c)    les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 8530.

 

2.    Relèvent notamment du n° 8607:

a)    les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;

b)    les châssis, bogies et bissels;

c)    les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;

d)    les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;

e)    les articles de carrosserie.

 

3.    Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du n° 8608:

a)    les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;

b)    les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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