Version: 2018

SECTION XV

 

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 82

 

OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:

a)    en métal commun;

b)    en carbures métalliques ou en cermets;

c)    en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;

d)    en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

 

2.    Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.

Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 8510).

 

3.    Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du n° 8215 relèvent de cette dernière position.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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