Version: 2018

SECTION XV

 

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 73

 

OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Dans ce chapitre, on entend par «fontes» les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.

 

2.    Aux fins du présent chapitre, le terme «fils» s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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