Version: 2018

SECTION XIII

 

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 69

 

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.

Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.

 

2.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les produits du n° 2844;

b)    les articles du n° 6804;

c)    les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

d)    les cermets du n° 8113;

e)    les articles du chapitre 82;

f)    les isolateurs pour l'électricité (n° 8546) et les pièces isolantes du n° 8547;

g)    les dents artificielles en céramique (n° 9021);

h)    les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

ij)    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

k)    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

l)     les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple) ou du n° 9614 (les pipes, par exemple);

m)   les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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