Version: 2018

SECTION XII

 

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 67

 

PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les étreindelles en cheveux (n° 5911);

b)    les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);

c)    les chaussures (chapitre 64);

d)    les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);

e)    les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);

f)    les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).

 

2.    Le n° 6701 ne comprend pas:

a)    les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 9404;

b)    les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;

c)    les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 6702.

 

3.    Le n° 6702 ne comprend pas:

a)    les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);

b)    les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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