Version: 2018

SECTION XI

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

 

Notes de la section + Notes de sous-positions

 

 

 

CHAPITRE 58

 

TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES Notes

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.

 

2.    Relèvent aussi du n° 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

 

3.    On entend par «tissus à point de gaze», au sens du n° 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

 

4.    Ne relèvent pas du n° 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 5608.

 

5.    On entend par «rubanerie», au sens du n° 5806:

a)    les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;

b)    les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;

c)    les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 5808.

 

6.    L'expression «broderies» du n° 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 5810 les tapisseries à l'aiguille (n° 5805).

 

7.    Outre les produits du n° 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

 

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