Version: 2018

SECTION XI

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

 

Notes de la section + Notes de sous-positions

 

 

 

CHAPITRE 57

 

TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.

 

2.    Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 5701 1090, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.

 

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