Version: 2018

SECTION XI

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

 

Notes de la section + Notes de sous-positions

 

 

 

CHAPITRE 55

 

FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels» les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:

a)    longueur du câble excédant 2 mètres;

b)    torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;

c)    titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;

d)    câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;

e)    titre total du câble excédant 20 000 décitex.

Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

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