Version: 2018

SECTION XI

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

 

Notes de la section + Notes de sous-positions

 

 

 

CHAPITRE 53

 

AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

Néant

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    A)   Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 5306 1090, 5306 2090 et 5308 2090, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

a)    sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;

b)    en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;

c)    en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.

 

B)   Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a)    aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;

b)    aux fils retors ou câblés présentés:

1)    en écheveaux à dévidage croisé;

2)    sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].

 

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