Version: 2018

SECTION XI

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

 

Notes de la section + Notes de sous-positions

 

 

 

CHAPITRE 52

 

COTON

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

Néant

 

 

notes de sous-positions

 

1.    Au sens des nos 5209 42 et 5211 42, on entend par «tissus dits «denim»» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

 

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