Version: 2018

SECTION IX

 

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 46

 

OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser» vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.

 

2.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les revêtements muraux du no 4814;

b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);

c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;

d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);

e) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).

 

3.    Au sens du no 4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés» les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.

 

 

notes de sous-positions

 

Néant

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Néant

 

 

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