Version: 2018

SECTION VI

 

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 33

 

HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;

b)    les savons et autres produits du no 3401;

c)    les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.

 

2.    Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.

 

3.    Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.

 

4.    On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Nihil

 

 

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