Version: 2018

SECTION IV

 

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 21

 

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les mélanges de légumes du no 0712;

b)    les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);

c)    le thé aromatisé (no 0902);

d)    les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;

e)    les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

f)    les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;

g)    les enzymes préparées du no 3507.

 

2.    Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101.

 

3.    Au sens du n° 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Pour l'application des sous-positions 2106 10 20 et 2106 90 92, les termes "amidon ou fécule" incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.

 

2.    Au sens de la sous-position 2106 90 20, on entend par "préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons", les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.

 

3.    Est considéré comme “isoglucose” au sens au sens de la sous-position 2106 9030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.

 

4.    En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2106 9030 et 2106 9059, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (*)].

 

5.    Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.

 

6.    Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.

________________________________________________

(*)    Règlement d'exécution (UE) n974/2014 de la Commission du 11 septembre 2014 portant sur la méthode réfractométrique de mesure du résidu sec soluble dans les produits transformés à base de fruits et légumes aux fins de leur classement dans la nomenclature combinée (JO L 274 du 16.9.2014, p. 6).

 

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