Version: 2018

SECTION IV

 

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 20

 

PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;

b)    les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

c)    les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n1905;

d)    les préparations alimentaires composites homogénéisées du n2104.

 

2.    N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n1704) ou les articles en chocolat (n1806).

 

3.    Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).

 

4.    Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n2002.

 

5.    Aux fins du n2007, l'expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.

 

6.    Au sens du n2009, on entend par jus non fermentés sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

 

 

notes de sous-positions

 

1.    Au sens du n° 2005 10, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 2005.

 

2.    Au sens du n° 2007 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le n° 2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 2007.

 

3.    Aux fins des nos 2009 12, 2009 21, 2009 31, 2009 41, 2009 61 et 2009 71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 2001 9050 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.

 

2.    a)    La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose (“teneur en sucres”), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n974/2014] et multipliée par le facteur:

-    0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99,

-    0,95 pour les produits des autres positions.

Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose (“teneur en sucres”), des produits suivants classés dans le présent chapitre:

-    produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12;

-    produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline de la position 0714;

-    produits élaborés à base de feuilles de vigne;

correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la “méthode HPLC”), à l'aide de la formule suivante:

S + (G + F) × 0,95,

:

“S” correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC;

“F” correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC;

“G” correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.

b)    L'expression “valeur Brix” mentionnée dans les sous-positions de la position 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n974/2014 de la Commission].

 

3.    Les produits des nos 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant avec addition de sucre lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:

   ananas, raisins: 13 %,

   autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.

 

4.    Pour l'application des sous-positions 2008 3011 à 2008 3039, 2008 4011 à 2008 4039, 2008 5011 à 2008 5059, 2008 6011 à 2008 6039, 2008 7011 à 2008 7059, 2008 8011 à 2008 8039, 2008 9311 à 2008 9329, 2008 9712 à 2008 9738 et 2008 9911 à 2008 9940, on entend par:

   titre alcoométrique massique acquis le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,

   % mas le symbole du titre alcoométrique massique.

 

5.    Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:

a)    la teneur en sucres d'addition des produits du n2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:

   jus de citrons ou de tomates: 3,

   jus de raisins: 15,

   jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13;

b)    les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du n2009.

Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du n2009.

 

6.    Au sens des sous-positions 2009 6951 et 2009 6971, on entend par “jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré”, le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n974/2014 de la Commission] est égale ou supérieure à 50,9 %.

 

7.    Au sens des sous-positions 2001 9092, 2006 0035, 2006 0091, 2007 1091, 2007 9993, 2008 9703, 2008 9705, 2008 9712, 2008 9716, 2008 9732, 2008 9736, 2008 9751, 2008 9772, 2008 9776, 2008 9792, 2008 9794, 2008 9797, 2008 9924, 2008 9931, 2008 9936, 2008 9938, 2008 9948, 2008 9963, 2009 8934, 2009 8936, 2009 8973, 2009 8985, 2009 8988, 2009 8997, 2009 9092, 2009 9095 et 2009 9097, on entend par fruits tropicaux les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

 

8.    Au sens des sous-positions 2001 9092, 2006 0035, 2006 0091, 2007 9993, 2008 1912, 2008 1992, 2008 9703, 2008 9705, 2008 9712, 2008 9716, 2008 9732, 2008 9736, 2008 9751, 2008 9772, 2008 9776, 2008 9792, 2008 9794 et 2008 9797, on entend par fruits à coques tropicaux les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

 

9.    Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans la position 1212.

 

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