Version: 2018

SECTION II

 

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 13

 

GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, en revanche, exclus:

a)    les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);

b)    les extraits de malt (no 1901);

c)    les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);

d)    les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);

e)    le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;

f)    les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no 2939);

g)    les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3006);

h)    les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);

ij)    les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);

k)    le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 1302 20 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.

 

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