Version: 2018

SECTION II

 

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 9

 

CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

a)    les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

b)    les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

 

2.    Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit “de cubèbe” (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.

 

 

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