Version: 2018

SECTION II

 

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 8

 

FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.

 

2.    Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

 

3.    Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:

a)    pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);

b)    pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)

pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (»teneur en sucres«), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (*)] et multipliée par le facteur 0,95.

 

2.    Au sens des sous-positions 0811 9011, 0811 9031 et 0811 9085, on entend par “fruits tropicaux” les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

 

3.    Au sens des sous-positions 0811 9011, 0811 9031, 0811 9085, 0812 9070 et 0813 5031, on entend par “fruits à coques tropicaux” les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

____________________________

(*)  Règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission du 11 septembre 2014 portant sur la méthode réfractométrique de mesure du résidu sec soluble dans les produits tranformés à base de fruits et légumes aux fins de leur classement dans la nomenclature combinée (JO L 274 du 16.9.2014, p. 6).

 

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