Version: 2018

SECTION II

 

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 7

 

LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

 

2.    Dans les nos 0709 à 0712, la désignation “légumes” comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

 

3.    Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

a)    des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

b)    du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

c)    de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

d)    des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

 

4.    Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Nihil

 

 

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