Version: 2018

SECTION I

 

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 5

 

AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);

b)    les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);

c)    les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);

d)    les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

 

2.    Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).

 

3.    Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.

 

4.    Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

Nihil

 

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