Version: 2018

SECTION I

 

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

 

Notes de la section + Notes complémentaires de la section

 

 

 

CHAPITRE 3

 

POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

 

 

Notes + Notes de sous-positions + Notes complémentaires

 

 

NOTES

 

1.    Le présent chapitre ne comprend pas:

a)    les mammifères du n° 0106;

b)    les viandes des mammifères du n° 0106 (nos 0208 ou 0210);

c)    les poissons (y compris leurs foies, oeufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 2301);

d)    le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'oeufs de poisson (n° 1604).

 

2.    Dans le présent chapitre, l'expression “agglomérés sous forme de pellets” désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

 

 

notes de sous-positions

 

Nihil

 

 

NOTES COMPLÉMENTAIRES

 

1.    Aux sens des sous-positions 0305 3211 et 0305 3219, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.

En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 0304 7110 et 0304 7190, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.

 

2.    Aux fins de l'application des sous-positions de la NC visées au troisième alinéa, le terme “filets” inclut également les “longes”, c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.

 

La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.

 

Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:

a)    thons (du genre Thunnus) des sous-positions 0304 4990 et 0304 8700;

b)    espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 0304 4500 et 0304 8400;

c)    makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 0304 4990 et 0304 8990;

d)    requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Isuridae) des sous-positions 0304 4790 et 0304 8819.

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