NOMENCLATURE Ouvrir
84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS: Ouvrir
8401 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique: (TN701) (TN702) Ouvrir Groupes de nomenclature
8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée": (TN701) (TN702) Ouvrir
8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no  8402: (TN701) (TN702) Ouvrir
8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos  8402  ou 8403  (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur: (TN701) (TN702) Ouvrir
8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs: (TN701) (TN702) Ouvrir
8406 Turbines à vapeur: (TN701) (TN702) Ouvrir
8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion): (TN701) (TN702) Ouvrir
8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel): (TN701) (TN702) Ouvrir
8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos  8407  ou 8408: (TN701) (TN702) Ouvrir
8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs: (TN701) (TN702) Ouvrir
8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz: (TN701) (TN702) Ouvrir
8412 Autres moteurs et machines motrices: (TN701) (TN702) Ouvrir
8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides: (TN701) (TN702) Ouvrir
8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes: (TN701) (TN702) Ouvrir
8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément: (TN701) (TN702) Ouvrir
8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques: (TN701) (TN702) Ouvrir
8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no  8415: (TN701) (TN702) Ouvrir
8419 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no  8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation: (TN701) Ouvrir
8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines: (TN701) (TN702) Ouvrir
8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz: (TN701) (TN702) Ouvrir
8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons: (TN701) (TN702) Ouvrir
8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5  cg ou moins; poids pour toutes balances: (TN701) (TN702) Ouvrir
8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8425 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins: (TN701) (TN702) Ouvrir
8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues: (TN701) (TN702) Ouvrir
8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage: (TN701) (TN702) Ouvrir
8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple): (TN701) (TN702) Ouvrir
8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés: (TN701) (TN702) Ouvrir
8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige: (TN701) (TN702) Ouvrir
8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos  8425  à 8430: (TN701) (TN702) Ouvrir
8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport: (TN701) (TN702) Ouvrir
8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no  8437: (TN701) Ouvrir
8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie: (TN701) Ouvrir
8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture: (TN701) (TN702) Ouvrir
8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier: (TN701) (TN702) Ouvrir
8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales: (TN701) Ouvrir
8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton: (TN701) (TN702) Ouvrir
8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets: (TN701) (TN702) Ouvrir
8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types: (TN701) (TN702) Ouvrir
8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456  à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple): (TN701) (TN702) Ouvrir
8443 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no  8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8444 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles: (TN701) (TN702) Ouvrir
8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos  8446  ou 8447: (TN701) (TN702) Ouvrir
8446 Métiers à tisser: (TN701) Ouvrir
8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter: (TN701) (TN702) Ouvrir
8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos  8444, 8445, 8446  ou 8447  (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos  8444, 8445, 8446  ou 8447  (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple): (TN702) (TN701) Ouvrir
8449 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie (TN701) (TN702) Mesures import Mesures export
8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage: (TN701) (TN702) Ouvrir
8451 Machines et appareils (autres que les machines du no  8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus: (TN701) Ouvrir
8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no  8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie: (TN701) (TN702) Ouvrir
8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres: (TN701) (TN702) Ouvrir
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau: (TN701) (TN702) Ouvrir
8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux: (TN701) (TN702) Ouvrir
8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal: (TN701) (TN702) Ouvrir
8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no  8458: (TN701) (TN702) Ouvrir
8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no  8461: (TN701) (TN702) Ouvrir
8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs: (TN701) (TN702) Ouvrir
8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus: (TN701) (TN702) Ouvrir
8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière: (TN701) (TN702) Ouvrir
8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456  à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types: (TN701) (TN702) Ouvrir
8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main: (TN701) (TN702) Ouvrir
8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no  8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle: (TN701) (TN702) Ouvrir
8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses: (TN701) (TN702) Ouvrir
8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs: (TN701) (TN702) Ouvrir
8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple): (TN701) (TN702) Ouvrir
8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos  8470  à 8472: (TN701) (TN702) Ouvrir
8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable: (TN701) (TN702) Ouvrir
8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie: (TN701) (TN702) Ouvrir
8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: (TN701) (TN702) Ouvrir
8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques: (TN701) (TN702) Ouvrir
8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques: (TN701) (TN702) Ouvrir
8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles: (TN701) (TN702) Ouvrir
8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation: (TN701) (TN702) Ouvrir
8484 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques: (TN701) (TN702) Ouvrir
8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note  9  C) du présent chapitre; parties et accessoires: (TN701) (TN702) Ouvrir
8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques: (TN701) (TN702) Ouvrir